Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOSIC
COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3304720
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/07/2014
DOMOSIC de COMPTOIR LYONNAIS D\'ELECTRICITE

Présentation de la marque DOMOSIC

Déposée le 22 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMOSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITE domicilié(e) 20 rue Lortet,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 500 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque DOMOSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSIC est expirée depuis le 22 juillet 2014.

COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : PENELOPE , P PENELEC , climatic , Data Com , P PENELOPE , REGULATION AUTOMATISMES MESURE RAM , DOMOSIC , DOMOSIC , Scarax , SIDEC INDUSTRIE DOMOSIC ECLAIRAGE CLIMATIC


COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITE Société par actions simplifiée - 20 rue Lortet,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 956500367


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580407 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Tous produits électriques courants faibles : portier phonique et vidéo interphonie. Appareils de téléphonie et péritéléphonie. Alarme intrusion. Alarme incendie. Appareils et instruments électriques pour la sonorisation, pour la vidéo surveillance, la signalisation, appareillages électriques d'automatisme d'ouverture, de contrôle d'accès, appareillages électriques destinés à permettre la réception de transmission d'image et de son par télévision, ou systèmes de vidéo surveillance. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.